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Conditions d'utilisation du Site

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2. Propriété du Contenu
L'ensemble des droits de propriété et droits d'auteur sur le Site et l'intégralité de son contenu, en ce compris, sans que cela soit limitatif, l'intégralité du texte et des images (le « Contenu ») sont détenus par BTRC et ses filiales ou sociétés affiliées (ensemble, les « Sociétés Affiliées ») ou autres. Sauf disposition contraire, tous ces droits sont réservés. Le Contenu de type marque commerciale, logo ou marque de service constitue également une marque déposée ou non de BTRC ou de tiers. Sauf disposition contraire stipulée dans la présente Notice, il vous est interdit d'utiliser le Contenu sans l'autorisation écrite du propriétaire du Contenu. Vous devez également savoir que BTRC peut faire valoir ses droits de propriété intellectuelle dans les limites maximales autorisées par la loi, en ce compris en engageant des poursuites pénales.

3. Utilisation du Site
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• L'intégralité des Créations devient du Contenu, dont la propriété revient à BTRC.
*Le seul Contenu que vous êtes autorisé à télécharger depuis ce Site est le Contenu inclus dans les Créations ou tout Contenu expressément destiné au téléchargement (par exemple, les écrans de veille). Vous pouvez télécharger du Contenu expressément mis à disposition pour téléchargement et du Contenu inclus dans une Création dans le cadre d'une utilisation personnelle et non commerciale, et à la condition que l'ensemble des mentions de copyright et de propriété soient conservées sur le Contenu. Vous pouvez télécharger du Contenu inclus dans une Création uniquement aux fins de créer votre propre participation à un Défi.
• Vous êtes tenu de vous conformer à toute loi, norme et réglementation applicable lorsque vous utilisez le Site.
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4.Inscription, noms d'utilisateurs et mots de passe
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5. Confidentialité
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10. Modification de la Notice légale
BTRC peut, à tout moment et sans préavis, modifier les présentes Conditions d'utilisation en mettant à jour le présent document. Vous êtes lié par toute modification de ce type ; il vous est donc recommandé de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de la Notice légale alors en vigueur. Vous pouvez déterminer la date de dernière mise à jour de les présentes Conditions d'utilisation en vous référant à la légende intitulée « DERNIERE MISE A JOUR » située en haut de ce document.
Tout contenu et service mis à disposition sur le Site et non disponible à la date de « DERNIERE MISE A JOUR » stipulée ci-dessus, est automatiquement considéré comme faisant partie intégrante des Services dès sa mise à disposition sur le Site. Tout logiciel ou outil mis à disposition sur le Site et non disponible à la date de « DERNIERE MISE A JOUR » stipulée ci-dessus, est automatiquement considéré comme Logiciel dans le cadre des présentes Conditions dès sa mise à disposition sur le Site.

Lorsque vous utilisez des Services ou Logiciels du Site, vous convenez que vous êtes soumis à toute directive, règle et modalité supplémentaire et affichée applicable aux dits Services ou Logiciels, lesdites directives, règles et modalités faisant partie intégrante de la présente Notice par voie de référence.

11. Modification du Site
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